Nuisances sonores subies par les riverains

Droits des Non Fumeurs

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DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.

Questions-réponses

Restaurant dans un centre commercial - 06/06/2004
Espaces non-fumeurs dans les villages vacances - 02/06/2004
Odeur de fumée (appartement au dessus du bar) - 01/06/2004
Audit lieu travail - 01/06/2004
Cigarettes en chocolat accompagnées d’un faux briquet - 31/05/2004
Fumeurs au bureau - 29/05/2004
Loi Evin, aucun etablissement ne respecte la loi - 28/05/2004
Co-propriétaire - 28/05/2004
Au secours !!! (facultés enfumées) - 24/05/2004
Etude de besoin (salle de repos « fumeurs ») - 23/05/2004
Ascenseur - 21/05/2004
Déclaration maladie à caractère professionnel - 21/05/2004
Normes de l’esapce fumeur - 21/05/2004
La fumée de cigarette - 18/05/2004
Nuisance dans un lieu privé - 18/05/2004

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Nous souhaiterions discuter avec vous de la question des nuisances sonores subies par les riverains du fait des fumeurs sur la voie publique depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle législation.

Pour connaître notre association, vous pouvez consulter son site http://lesriverainsdelabutteauxcail...

Merci de nous indiquer comment se contacter rapidement.

Cordialement. La présidente LRDBAC

Réponse :

Nous n’ignorons pas ce problème d’incivilité que DNF avait envisagé et dont elle avait entretenu Bernadette Roussille lors de sa préparation du rapport de l’IGAS puis fait état au cours des tables rondes de la mission parlementaire tabac. Nous nous sommes cependant trouvés très isolé dans cette démarche.

Par courriel privé, nous vous donnerons la possibilité de prendre contact avec nos responsables.

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