Logiquement, les services de l’hygiène de votre commune devraient pouvoir constater cette pollution anormale, mais ce type de recherche (ou de service) ne semble pas toujours les motiver suffisamment pour en espérer des conclusions opposables.

Il s’agit cependant d’un trouble de voisinage qui, s’il est considéré par le juge comme trouble anormal de voisinage, peut vous permettre d’obtenir qu’il y soit mis fin. Vous pourrez également demander des dommages et intérêts.

Il vous faudra cependant démontrer, soit par des témoignages , soit par un constat d’huissier, la réalité de ces nuisances et leur provenance.

DNF, après avoir effectué plus de 600 mesures de taux de particules fines et de monoxyde de Carbone dans les cafés, les restaurants et les terrasses de toute la France, a demandé un financement public pour aider, notamment avec des mesures de pollution, les personnes qui sont victimes du tabagisme passif dans des lieux qui ne sont pas visés par l’interdiction de fumer. Ce financement ne lui ayant pas été accordé, l’association ne peut apporter son aide qu’aux adhérents inscrits depuis plus de 3 mois et aux termes d’une convention prenant en compte des conditions d’assurance, d’amortissement du matériel et de frais de déplacement. Le temps passé pour les mesures demeurant du temps de bénévoles. Pour plus de renseignements, appelez le 01 42 77 06 56 et demandez à être mis en relation avec le service « enquête pollution »