Nuisances sonores subies par les riverains

Droits des Non Fumeurs

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DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.

Questions-réponses

Fumer dans un restaurant - 08/02/2007
Peut-on fumer à la sortie de l’école à quelle distance ? - 07/02/2007
Je fume de temps en temps, mais je ne suis pas a accro pourquoi ? - 07/02/2007
Tabagisme passif en étant contraint de traverser un groupe de fumeur - 07/02/2007
Tabagisme passif portant atteinte à la santé 2 - 07/02/2007
Bars et restaurants dans les galeries commerciales ? - 07/02/2007
Concerts et nouveau décret - 07/02/2007
Bureau de 18m2 dans un centre d’affaires - 07/02/2007
J’ai subi le tabagisme passif dans mon bureau pendant 15 ans - 07/02/2007
Véhicule comportant des fumeurs - 07/02/2007
Travailler au domicile d’un fumeur - 07/02/2007
Pouvoirs de l’employeur - 07/02/2007
Est-il autorisé de fumer dans les camions ? - 07/02/2007
Application du décret en CC - 07/02/2007
Quelle distance doit il y avoir entre un abri fumeur extérieur et l’entreprise - 07/02/2007

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Nous souhaiterions discuter avec vous de la question des nuisances sonores subies par les riverains du fait des fumeurs sur la voie publique depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle législation.

Pour connaître notre association, vous pouvez consulter son site http://lesriverainsdelabutteauxcail...

Merci de nous indiquer comment se contacter rapidement.

Cordialement. La présidente LRDBAC

Réponse :

Nous n’ignorons pas ce problème d’incivilité que DNF avait envisagé et dont elle avait entretenu Bernadette Roussille lors de sa préparation du rapport de l’IGAS puis fait état au cours des tables rondes de la mission parlementaire tabac. Nous nous sommes cependant trouvés très isolé dans cette démarche.

Par courriel privé, nous vous donnerons la possibilité de prendre contact avec nos responsables.

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