« Les sénateurs tentent dans succès de repousser la hausse de la fiscalité du tabac ».

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Lundi soir, lors de la discussion en première lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2004, quelques sénateurs ont tenté de repousser l’augmentation des prix du tabac prévue le 1er janvier prochain.

Deux amendements ont été présentés :
l’un par Alain Vasselle « qui souhaitait que figure dans le PLFSS 2004 une modification de la fiscalité sur le tabac qui estinscrite dans le PLF 2004, que le sénat n’a pas encore examiné ».

l’autre par Michel Charasse, « proposant de supprimer l’augmentation de la taxe BAPSA et d’affecter une part plus importante des droits de consommation sur les tabacs au BAPSA, pour compenser la perte des recettes ».

Selon Charasse, cette nouvelle augmentation va faire « exploser la contrebande, les ventes à la sauvette et sur Internet ainsi que les achats transfrontaliers ».

Les sénateurs ont repoussé ces amendements.

C’est alors que Nicolas About, le président de la commission des affaires sociales « a quitté l’hémicycle en estimant que le commission des finances avait »mis à mort les lois de financement de la sécurité sociale« ».

Quant à JF Mattei, le Ministre de la Santé, il maintient son refus de repousser la hausse des prix du tabac à juillet. Il estime que les fabricants peuvent « choisir de ne pas augmenter leur prix en janvier en diminuant leur marges » qui sont plutôt « confortables » à l’heure actuelle.

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