- Qui sommes nous ?
-
Droit & Loi
- Traités et Textes Internationaux
- Législation Européenne
- Législation Française
- Information & documentation
- Actions Judiciaires
-
Agir
- Dépôt de plainte
- Questions-réponses
- Conseils pratiques
- Campagnes de Prévention
- TERRASSE
- Centre de ressources
- DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
- Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.
Questions-réponses
-
Association et loi anti-tabac - 08/12/2007
-
Club privé - 07/12/2007
-
Dérogation ? - 07/12/2007
-
Jeux de Boules de Fort - 06/12/2007
-
Faire d’un bar un club privé - 06/12/2007
-
Impact sur la croissance - 06/12/2007
-
Le tabac en Roumanie - 05/12/2007
-
Au bureau - 05/12/2007
-
Du concret, svp... - 05/12/2007
-
Législation sur les bar privés - 05/12/2007
-
Fumer dans le couloir de ma chambre - 05/12/2007
-
Contrôleurs assermentés - 04/12/2007
-
Compil de la loi - 04/12/2007
-
Passage de la fumée entre appartements - 04/12/2007
0 ...
3195
|
3210
|
3225
|
3240
|
3255
|
3270
|
3285
|
3300
|
3315
... 5505
Voir l'ensemble des questions
Fumer à l’extérieur : nocif ou non ?
Bonjour, je dirige un centre de formation. Le tabac n’a jamais été autorisé à l’intérieur (depuis 1991) mais les élèves (et certains profs) ont pris l’habitude de fumer devant les portes, à l’extérieur. A-t-on le droit de fumer, à l’extérieur, soit, mais de façon aussi concentrée ? Les personnes qui passent en « prennent » plein les poumons ? Merci CordialementRéponse :
GA
- Un pas très important va être franchi le 1er février et un autre le sera en 2008. Réjouissons nous de ces avancées colossales et organisons-nous pour que chacun y trouve matière à contentement.
- Dans le cas que vous citez, peut-être serait-il judicieux de placer un cendrier-bac-à-sable à une dizaine de mètres de l’entrée. En associant les fumeurs à cette démarche, vous risquez également d’être surpris par leur compréhension ainsi que par leur capacité de proposition.