- Qui sommes nous ?
-
Droit & Loi
- Traités et Textes Internationaux
- Législation Européenne
- Législation Française
- Information & documentation
- Actions Judiciaires
-
Agir
- Dépôt de plainte
- Questions-réponses
- Conseils pratiques
- Campagnes de Prévention
- TERRASSE
- Centre de ressources
- DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
- Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.
Questions-réponses
-
Cendriers sur les tables des terrasses - 01/01/2008
-
Karting indoor - 01/01/2008
-
En chambre d’hotel - 01/01/2008
-
Terrasses - 01/01/2008
-
revente tabac debit de boisson - 01/01/2008
-
Fumer pendant la pause - 31/12/2007
-
Tabagisme passif et actif - 31/12/2007
-
Je travaille dans un karting indoor - 31/12/2007
-
Centre équestre et tabagisme passif - 30/12/2007
-
Loi anti tabac et café course - 30/12/2007
0 ...
3105
|
3120
|
3135
|
3150
|
3165
|
3180
|
3195
|
3210
|
3225
... 5505
Voir l'ensemble des questions
Chauffeurs de bus fumant au volant de leur véhicules vides..
Dans la petite ville de province où je réside (Guipavas, Finistère) je remarque que certains chauffeurs de bus, à l’arrêt en tête de ligne, probablement en pause entre deux tournées, fument au volant de leur véhicule vide, assis sur leur siège. Quelques uns laissent pendre leur main tenant leur cigarette à la fenêtre comme si, se sachant coupables, ils voulaient, tels des collègiens, échapper au regard des surveillants ou au moins atténuer leur faute.
Il me semble que le fait qu’un bus soit vide ne change rien à l’interdiction d’y fumer.
Si vous me confirmez cela je compte écrire à la compagnie qui a la concession de ce service public et qui, à ce titre, devrait être exemplaire.
Pouvez-vous me dire ce que vous en pensez ?
Merci,
Cordialement.