- Qui sommes nous ?
-
Droit & Loi
- Traités et Textes Internationaux
- Législation Européenne
- Législation Française
- Information & documentation
- Actions Judiciaires
-
Agir
- Dépôt de plainte
- Questions-réponses
- Conseils pratiques
- Campagnes de Prévention
- TERRASSE
- Centre de ressources
Actualités
-
Mois sans tabac : pour arrêter enfin de fumer - 02/11/2019
-
USA : 12 décès liés à la cigarette electronique - 29/09/2019
-
Interdiction de fumer devant les écoles à Bordeaux - 14/09/2019
-
Adolescent et Juul : le mariage est-il fini ? - 13/09/2019
-
Caen : interdiction de fumer aux abords des écoles. - 07/09/2019
-
La dernière usine de Tabac va fermer en France - 30/08/2019
Saisie record de cigarettes de contrebande
Le 26 août dernier, les agents de la brigade des douanes de Paris Nord, en opération de contrôle routier dans la commune d’Argenteuil, ont saisi 4 800 cartouches de cigarettes de contrebande dans d’une camionnette de location.
Les trois occupants du véhicule ne disposaient d’aucun justificatif pour la détention de cette marchandise. Le service des douanes a donc saisi l’intégralité de la marchandise et procédé à l’’arrestation des individus. Ces cigarettes avaient été chargées dans un entrepôt situé non loin du lieu de l’’interpellation. Les investigations menées sur les lieux ont permis de découvrir 26 880 cartouches de cigarettes supplémentaires, conditionnées en cartons et palettes.
Cette saisie porte au total sur 6,3 tonnes, correspondant à 316 800 paquets de cigarettes, représentant une valeur de 1 650 000 euros. Une expertise est en cours pour déterminer le caractère contrefaisant des cigarettes