Quelle est la différence entre « Club » et « Association » ? Est-ce qu'un club est une association loi 1901 ? - DNF

Droits des Non Fumeurs

Espace adhérent

DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.

Questions-réponses

Quel sera le prix du Champix et sera-t-il sur ordonnance ? - 07/01/2007
Peut-on fumer dans un salon de coiffure ? - 07/01/2007
Fumer dans les parties communes d’un immeuble - 07/01/2007
Banalisation de la cigarette chez les enfants. - 07/01/2007
Tabac - Habitation privée - 06/01/2007
Je travaille dans une entreprise privée qui acceuille des mineurs - 05/01/2007
Salle de pause - 05/01/2007
Enceinte avec fumeurs dans le bureau. - 05/01/2007
Verbalisation des fumeurs - 05/01/2007
Buraliste / loto... - 05/01/2007
Excréments de chameaux dans le hascuich ? - 04/01/2007
Enceinte et non fumeuse - 04/01/2007
Université : fumée dans sas - 04/01/2007
Champix - 04/01/2007
RTC = réduction temps cigarette - 04/01/2007

0 ... 4350 | 4365 | 4380 | 4395 | 4410 | 4425 | 4440 | 4455 | 4470 ... 5505
Voir l'ensemble des questions

Quelle est la différence entre « Club » et « Association » ? Est-ce qu’un club est une association loi 1901 ?

Bonjour,

Quelle est la différence entre « Club » et « Association » ? Est-ce qu’un club est une association loi 1901 ?

Merci de votre réponse.

Réponse :

L’association est une entité juridique. Le club est une dénomination qui, pour avoir une existence légale, doit se rattacher à une entité juridique qui peut être une association, une société, ...

Inscription à la lettre bimensuelle