- Qui sommes nous ?
-
Droit & Loi
- Traités et Textes Internationaux
- Législation Européenne
- Législation Française
- Information & documentation
- Actions Judiciaires
-
Agir
- Dépôt de plainte
- Questions-réponses
- Conseils pratiques
- Campagnes de Prévention
- TERRASSE
- Centre de ressources
- DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
- Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.
Questions-réponses
-
Ai-je le droit de fumer sur ma terrase ? - 14/04/2007
-
Les acteurs peuvent-ils fumer au théatre ? - 12/04/2007
-
Santé en laboratoire - 12/04/2007
-
Chantix en Espagne - 11/04/2007
-
J’ai voulu assister à un concert - 09/04/2007
-
SAS fumeur - 09/04/2007
-
Village-vacance 2 - 09/04/2007
-
Compensation aux pertes financières ? - 09/04/2007
0 ...
3705
|
3720
|
3735
|
3750
|
3765
|
3780
|
3795
|
3810
|
3825
... 5505
Voir l'ensemble des questions
Odeur de tabac ![Imprimer la question](/IMG/imprimer.gif)
Bonjour, pouvez-vous m’aider à répondre à la question suivante ? « L’odeur du tabac est-elle dangereuse pour la santé ? »
Quelques reformulations : y a-t-il un seuil de nocivité de la fumée tabagique ?
Puis-je qualifier de « tabagisme passif » le fait de sentir que quelqu’un a fumé ? Y a-t-il une jurisprudence sur la question ?
Merci d’avance de votre réponse !
S’il y a odeur il y a gaz ou particules : c’est donc bien du tabagisme passif dangereux.
Des tests urinaires permettent de déterminer le taux de cotinine dans les urines. On mesure également le taux de monoxyde de carbone dans l’air expiré ou encore le taux de nicotine dans l’air ambiant. A notre connaissance aucun seuil légal de nocivité n’a été déterminé dans ces différentes mesures.
Nous n’avons pas non plus connaissance de jurisprudences de ce type.
Il nous semble cependant excessif de considérer que l’haleine du fumeur soit nocive pour la santé.