Mon voisin est-il autorisé à fumer dans sa loggia considérée dans le règlement de copropriété comme partie commune ?  

Bonjour

Je cherche à savoir si mon voisin du dessous, qui fume énormément, est autorisé ou non à fumer depuis sa loggia. La fumée monte et contamine mon appartement. J’ai 2 enfants de 5 et 8 ans, et je suis inquiet pour leur santé.

Dans le règlement de copropriété, il est indiqué « Les balcons et terrasses même réservées à l’usage exclusif d’un copropriétaire n’en sont pas moins des parties communes, seul le revêtement superficiel (carrelage par exemple) étant partie privative »

Sur cette page :

http://dnf.asso.fr/Peut-on-un-jour-...

Je lis que « (..) ils peuvent être qualifiés de partie commune avec droit de jouissance privatif, signifiant ainsi que bien qu’il soit affecté à l’usage exclusif d’un seul copropriétaire, l’élément est commun. »

Est ce que cela signifie que mon voisin ne peut pas fumer depuis la loggia ?

Avec tous mes remerciements

Cordialement