- Qui sommes nous ?
-
Droit & Loi
- Traités et Textes Internationaux
- Législation Européenne
- Législation Française
- Information & documentation
- Actions Judiciaires
-
Agir
- Dépôt de plainte
- Questions-réponses
- Conseils pratiques
- Campagnes de Prévention
- TERRASSE
- Centre de ressources
- DNF vous permet de poser vos questions en ligne et d’obtenir une réponse personnalisée dans un délai très bref.
- Vous posez une question concernant un problème lié au tabac dans un lieu déterminé et notre équipe d’experts répond à votre interrogation et/ou vous conseille sur les démarches à suivre.
Questions-réponses
-
F1 - 25/09/2003
-
Recherche de docs - 24/09/2003
-
Gare enfumée, quel recours ? - 22/09/2003
-
Respect de la loi - 21/09/2003
-
Cigarette à l’école - 17/09/2003
-
Nuisance tabac - 16/09/2003
-
Carrefour beaulieu Nantes - 16/09/2003
-
Tabagisme passif - 16/09/2003
-
Procès à la SNCF - 15/09/2003
-
Hall d’immeuble - 14/09/2003
-
Respect de la loi EVIN - 13/09/2003
-
Fumer dans les escaliers d’immeuble - 13/09/2003
0 ...
4875
|
4890
|
4905
|
4920
|
4935
|
4950
|
4965
|
4980
|
4995
... 5505
Voir l'ensemble des questions
Lettre bimensuelle de DNF
Merci mais comment lire en ligne ??? ou doit on s’abonner ? pas de site ??? suggestion :
- comment acheter une carte de stationnement ailleurs que dans un †abac lorsqu’on souffre d’une sensibilité exacerbée à la fumée et que l’on doit quand même payer son stationnement, les bornes à pièces ayant été saccagées par les Roumains ?
- pourquoi pas de †abac non fumeur ?
- comment jouer au loto, au gratte-gratte, à tous ces jeux de c... sans risquer un cancer du †abagiste passif ?
- remplacer par « faire un †abac » par avoir un grand succès. condamner ceux qui utilisent cette expression. les condamner à † .
Il se peut que les liens contenus dans la lettre de DNF ne soient pas actifs dans votre configuration. Dans ce cas, recopiez http://www.globalink.org/list:infosdnf dans l’adresse de votre navigateur, puis validez et choisissez la lettre de DNF qui vous intéresse.
Voici l’adresse de notre site : http://dnf.asso.fr
Les débits de tabac ne dérogent pas à la loi : ce sont des lieux NON-FUMEURS dans lesquels peuvent être aménagés des espaces réservés aux fumeurs dans les conditions prévues à l’article 2 et 3 et 6 du décret 92-478 du 29 mai 1992
Dans « Faire un tabac » le mot tabac trouve sa racine dans tabb qui est une onomatopée évoquant des coups violents. En terme de marine on parle ainsi d’un coup de tabac