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Habitation polluée par un bar-à-chicha, pollution sonore et olfactive Imprimer la question

Bonjour,

j’ai des soucis de nuisances olfactives et sonores (diverses) provenant d’un bar a chicha nouvellement ouvert.

Cet établissement ne respecte aucune des réglementations en vigueur. l’ensemble du bar est réservé au fumeurs. La devanture peux être ouverte de façon à ce que toute la fumé sorte sans avoir été dépolluée.

Que la devanture soit ouverte ou fermée, il dispose de 3 gros extracteur d’air et d’un bloc de climatisation extrêmement bruyant qui fonctionne sans discontinuer. J’ai mesuré avec mon téléphone et une application a titre indicatif en présence du tenancier et nous obtenons une mesure aux alentours de 90 a 100 décibels, je sais que cet outil n’est pas précis j’ai fait ces mesures a titre indicatif afin de convaincre le gérant de mettre aux normes sont installation. ces extracteur fonctionnent du début a la fin de leur journée et nuit d’exploitation de ce lieu.

Les horaires d’ouverture sont variables. Les Horaires de fermeture sont généralement entre 2 et 3 heures du matin. Actuellement en période de ramadan la fermeture peut se faire a 4 ou 5 h du matin.

Les clients garent leurs voitures mais principalement des grosses motos sur les trottoir adjacent. Tout au long de la nuit lorsque les clients s’en vont les motos vrombissent avant que de partir et les client bavardent rigolent claquent de mains... mais depuis peu avec l’arrivée des beaux jours, les clients squattent le devant de la rue pour bavarder et fumer leurs cigarettes. Etant donné que maintenant ils ouvrent entièrement leur devanture les bruit et conversation de la clientèle se mêlent à l’ensemble de ces bruits diurnes et nocturnes.

La conversation/négociation avec les responsable de ce lieux n’est pas aisée car le ton monté très rapidement.

Dernièrement il on voulu mettre en place une terrasse sans l’accord de la copropriété. Alerté par les vocifération j’ai pu assister a un nouveau clash entre un des responsable du lieux et un autre propriétaire de l’immeuble qui s’opposait a cette installation sauvage.

Je travaille è domicile et je ne suis plus en mesure de pourvoir ouvrir ma fenêtre lorsque cela m’est nécessaire. J’habite dans un studio au 3ème étage au dessus du bar a chicha et mon appartement ne dispose pas d’entrée ni de sortie d’air.

Lorsque contraint j’ouvre ma fenêtre le bruit et l’odeur m’empêchent de vivre normalement. La nuit le bruit des motos, les conversations des client, les motos et ou la fermeture très tardive du rideau métallique me réveillent systématiquement. Depuis de nombreux mois je ne peux pas me reposer convenablement.

Au vu de l’agressivité de certains des propriétaires de cette chicha vis a vis des propriétaires qui osent se plaindre de leur abus, la plupart des résidents habitant en façade n’osent pas se plaindre si ce n’est à mot couvert. Ma compagne craint elle aussi qu’une éventuelle plainte de ma part ne m’attire des problèmes et autres agressions de la part des tenanciers.

Que pouvez vous me conseiller afin de contraindre cet établissement à faire le nécessaire pour ne plus nous polluer avec leur sortie d’extracteur d’air qui ne me semble pas dépollué et pour les contraindre a ne plus ouvrir la devanture car cela empire la pollution olfactive autant que cela augmente les nuisances sonores

Je vous remercie par avance de vos conseils

Très cordialement

Réponse :

L’association « DNF-Pour un Monde ZéroTabac » est habilitée à exercer les droits reconnus à la partie civile pour les infractions aux lois qui protègent contre le tabagisme. Ses conseils et ses interventions dans ce domaine sont reconnues pour leur efficacité.

Même si elle est générée par un établissement visé par ces lois, la situation que vous décrivez ne relève pas des lois qui protègent contre le tabagisme. « DNF-Pour un Monde ZéroTabac » peut donc vous guider dans les démarches à entreprendre mais ne peut pas invoquer son habilitation pour vous accompagner dans votre combat.

DNF peut, par ailleurs, développer un plaidoyer auprès du gouvernement, du parlement, de la presse et de l’opinion publique pour que la pollution tabagique de voisinage soit reconnue et intégrée dans son domaine de compétence. Le sondage publié ce matin va dans ce sens, mais le soutien en masse de nos actions favoriserait grandement leur aboutissement.

Vos recours possibles, très bien détaillés dans le site Service-Public.fr sont notamment :

GA 

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