Cafés - tabacs - DNF - Pour un monde Zéro Tabac

Voici les questions réponses relatives aux cafés-tabacs.

Si vous ne trouvez pas de problématiques similaires à votre recherche, n’hésitez pas à utiliser la fonction « poser votre question ». Nos experts vous répondront sous 48h00 .

Pour découvrir les obligations du responsable d’un établissement dit de convivialité, merci de retourner dans la rubrique restaurant et lieux de convivialité.

Cafés - tabacs

Y a-t’il des dérogations possibles pour les bars à chicha - 14/01/2008
Terrasses fumeurs - 14/01/2008
Club de boule privé sous loi 1901 dont le bar ... - 14/01/2008
Terrasses - 14/01/2008
Boire ou fumer il faut choisir ? - 13/01/2008
Nombre de bar non fumeur - 13/01/2008
Fumer dans un cercle privé qui est une association - 12/01/2008
Les cendriers des baby-foot doivent-ils être retirés ? - 11/01/2008
Le commissaire est bon enfant... - 11/01/2008
Terrasses couvertes fumeurs - 10/01/2008
Que pensez vous des presentoirs à cigarette dans les PMU ? - 10/01/2008
Monde entier - 10/01/2008
Un bar a mis a disposition de ses clients une salle dans une partie privée. - 10/01/2008
Fac - 10/01/2008
Pensez vous que l’interdiction aura une consequence sur la fréquentation des bars en milieu rural ? - 10/01/2008

0 ... 495 | 510 | 525 | 540 | 555 | 570 | 585 | 600 | 615 ... 780
Voir l'ensemble des questions

Inscription à la lettre bimensuelle